Règlement concernant la non-discrimination et la propagande haineuse

Cotentin.shop met en contact des consommateurs soucieux d’éthique avec des entrepreneurs responsables. C’est un écosystème dans lequel des personnes de tous horizons s’inspirent mutuellement et créent des relations en fabriquant, produisant, vendant et achetant des produits de toutes sortes. Nous voulons que tous ceux qui utilisent Cotentin.shop se sentent en sécurité, et notre priorité est de développer un environnement inclusif. Ce règlement explique le type de comportement que nous interdisons sur Cotentin.shop pour nous assurer que notre expérience à tous soit positive.

Ce règlement fait partie de nos Conditions d’utilisation. En utilisant Cotentin.shop, vous signifiez votre accord avec ce Règlement et nos Conditions d’utilisation.

Cotentin.shop interdit l’utilisation de nos Services pour discriminer les personnes sur la base des attributs personnels suivants (collectivement, « groupes protégés ») :

  • Race
  • Couleur
  • Groupe ethnique
  • Origine nationale
  • Religion
  • Genre
  • Identité de genre
  • Orientation sexuelle
  • Handicap
  • Toute autre caractéristique protégée par la loi en vigueur

Vous assumez la responsabilité de connaître vos lois locales mais aussi toutes les autres réglementations juridiques concernant la discrimination qui peuvent s’appliquer à vous. De plus, Cotentin.shop n’autorise pas les discours haineux. Il y a discours haineux lorsqu’un langage violent, offensant, désobligeant ou dégradant est dirigé contre une personne ou un groupe en fonction d’un ou plusieurs attributs de groupe protégés.

Que vous vous engagiez dans des fonctions publiques sur Cotentin.shop, telles que la mise en vente d’articles, l’utilisation d’espaces communautaires et la rédaction d’avis, ou que vous communiquiez directement avec d’autres membres de la communauté Cotentin.shop, par exemple via des messages, la discrimination et les propos haineux ne sont pas autorisés. En tant que vendeur sur Cotentin.shop, le contenu de votre boutique, y compris les messages de bienvenue et les conditions générales de vente, ne peut pas afficher un comportement discriminatoire envers des groupes protégés. Les exemples suivants constituent, sans s’y limiter, des exemples de comportements interdits :

  • Le refus de service sur la base de l’appartenance à un ou plusieurs groupes protégés
  • Exprimer l’intolérance ou le manque de respect envers un autre membre sur la base des attributs d’un groupe protégé
  • Avoir des conditions générales de vente qui excluent les ventes aux membres d’un ou plusieurs groupes protégés énumérés ci-dessus
  • Faire directement ou indirectement des remarques désobligeantes ou humiliantes à l’égard des groupes protégés énumérés ci-dessus
  • Les insultes raciales
  • Les publications qui encouragent ou glorifient des groupes de propagande haineuse existants et leurs membres

Si vous pensez qu’il y a eu discrimination ou discours haineux sur Cotentin.shop, signalez-le en envoyant un e-mail à boutique@cotentin.shop, et nous ferons une enquête. Si vous rencontrez une fiche produit qui vous semble ne pas respecter notre Règlement concernant les articles interdits, y compris les articles haineux interdits, nous vous encourageons à signaler l’article.